Pour les titulaires d'une Carte Primo et Presto la durée … Pour cela vous devez télécharger l’application Assistant SNCF.Si vous n’avez pas pu l’imprimer ou le télécharger. Le cas échéant, l'horaire indiqué sur le billet n'est qu'indicatif. Le remboursement se fera directement par crédit sur la carte bancaire ayant servi à l'achat du titre. Tous les jours, de nombreux TER sont impactés, y compris en janvier. Les traductions vulgaires ou familières sont généralement marquées de rouge ou d’orange.Enregistez-vous pour voir plus d'exemples. Si vous avez payé avec une carte bancaire à usage unique ou une carte expirée au jour de l’annulation : le remboursement s’effectue sur votre compte bancaire.
La région Auvergne-Rhône-Alpes l'a annoncé en début d'année, les abonnés vont pouvoir se faire rembourser leur mois de décembre. Une offre disponible dans toute la région Auvergne-Rhône-Alpes. Pour les titulaires d'une Carte Primo et Presto la durée de validité des cartes est prolongée de deux mois. Tous les jours, de nombreux TER sont impactés, y compris en janvier. Gli esempi non sono stati scelti e validati manualmente da noi e potrebbero contenere termini o contenuti non appropriati. Pour celui du mois de mars, les usagers restent "dans le flou". Remboursement sans frais au guichet; Billet achetés sur application SNCF, site TER et agences en ligne . Nous ne pouvons vous garantir un affichage optimal du site TER avec la version de votre navigateur, nous vous conseillons d'utiliser.Les réponses aux questions les plus fréquentes sur vos voyages, vos services, votre gare...Aucune réservation n’est possible dans les trains TER. Translate texts with the world's best machine translation technology, developed by the creators of Linguee.Look up words and phrases in comprehensive, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations.For longer texts, use the world's best online translator!Use DeepL Translator to instantly translate texts and documents.de la réunion sur présentation de documents justifiant ces frais, lorsque le remboursement ne dépasse pas le prix d'un billet de chemin de fer allerretour en première classe (y compris les suppléments obligatoires).between the place of residence and the place where.the meeting is held on submission of supporting documents, where such reimbursement does not exceed the price of return first-class rail ticket (including compulsory travel supplements).Sur signification d'un tel avis, le fournisseur devra cesser les travaux et il aura droit au paiement afférent aux travaux terminés, sous réserve d'acceptation, au prix contractuel; en ce qui.inachevés et, en outre, au paiement d'un montant représentant un profit juste et raisonnable pour la partie exécutée de ces travaux, n'excédant pas toutefois le prix contractuel.Upon such notice being given the supplier shall cease the work and shall be entitled to be paid for all finished work; subject to acceptance, on the basis of the contract price and.work and to receive in addition an amount representing a fair and reasonable profit in respect of work done thereon, not exceeding, however, the contract price.engagés de façon raisonnable et légitime et qui sont.directement liés à la résiliation, mais la somme remboursée ne doit en aucun cas excéder le prix du contrat.reasonably and properly incurred as a direct result of.the termination, but in no case such reimbursement must exceed the Contract price.à son crédit dans la réserve de caisse, en cas.de retrait ou en cas de dissolution de l'Organisation.Cash Reserve in the event that it does not continue.its membership or the Organization is dissolved.anticipé et avances sur opérations à la fin du présent contrat.At the end of this contract, the registrar.prepayment and any advances against operations.contrat si la personne désignée à l'égard de laquelle il a effectué des dépôts a au moins 21 ans et n'est pas admissible à l'aide financière aux études et si plus de neuf années se sont écoulées depuis l'année où le souscripteur a adhéré au régime.of the Income earned as AIP under an Agreement if.each Nominee in respect of whom the Subscriber has made Deposits is at least 21 years of age and is not eligible to receive Educational Financial Assistance and more than nine years have passed since the year in which the Subscriber entered into the Plan.Exemple : Si un passager n'utilise aucune partie de l'itinéraire,Example: If a passenger on a Toronto-Montréal-Toronto.journey uses no part of the air transportation service,Le budget propose en outre que, dans les cas où une habitation admissible neuve est d'abord occupée par un particulier autre que l'acheteur d'une part de la coopérative ou,Further, the budget proposes that where a new qualifying residential unit is first occupied by an individual other than a purchaser of a share of a corporation or a relation,of such a purchaser, the corporation will be entitled to the,(OBNL) ou une organisation gouvernementale visée,A non-profit organization (NPO) or prescribed government.dans la préparation de l'ordre de modification, dans la mesure où ces frais ne dépassent pas la somme que le Constructeur aura indiquée dans son estimation de proposition de modification soumise conformément au paragraphe 39.2.2. ci-dessus.preparation of the Change Proposal, provided that these do not exceed the amount given by the Contractor in its Estimate for Change Proposal submitted in accordance with GCC Sub-Clause 39.2.2.Si le survivant et les enfants n'ont droit à aucune allocation en vertu des présentes dispositions et s'il n'y a pas d'enfant d'un mariage précédent admissible à une telle.ou aux prestations minimales de cinq années, le cas échéant.Where the survivor and children are disentitled to an allowance under this section, and there are no eligible children of a.of contributions or five year minimum benefit, as the case may be.Le passager souhaitant renoncer au voyage,suite à lâ€?annulation dâ€?un départ ou dâ€?un retard, Passengers who prefer not to go ahead with their trip following a cancelled departure.qu'il est décrit à la rubrique « Frais ».Company as described under ''Fees and Expenses''.il est prévu à la rubrique « Rémunération et frais ».Exemple : Si un passager n'utilise que la partie Paris-Montréal de,l'itinéraire Paris-MontréalParis du service de,Example: If a passenger on a Paris-Montréal-Paris journey uses only the Paris-Montréal portion, he.voyage et de transport de ses effets personnels.sauf si l'employeur y pourvoit à ses frais.and for transporting personal effects, unless.the employer sees to this at the employer's own expense.3.12 Lorsque des tarifs aériens plus économiques peuvent être obtenus avec un séjour de nuit supplémentaire, toute.montant ne dépasse pas celui des économies ainsi réalisées.3.12 Where cheaper airfare may be obtained with extra.l'acquéreur a payés dans le cadre de l'achat.purchase that have been paid by the purchaser.se sont écoulées depuis l'année où il a adhéré au régime ou ii) la personne qu'il avait désignée lui était liée au sens de la Loi de l'impôt.passed since the year in which the Subscriber entered into the Plan, or (ii) the Subscriber's Nominee was related to them for the purposes of the Tax Act.En cas de résiliation par OCLC en vertu des,In the event of termination by OCLC pursuant to the preceding.au remboursement de décaissements et de dépenses raisonnablement effectués dans le cadre de ses fonctions, tel qu'il est décrit dans la présente.and to reimbursement for disbursements and expenses reasonably incurred by it in performing its duties hereunder.en commandite, des frais d'exploitation et d'administration engagés.operating and administrative expenses incurred on behalf of the Limited Partnership.l'accident doit avoir été signalé à la police.Tous les renseignements nécessaires doivent figurer sur cette feuille de travail, car elle servira à,All the information requested must be entered on this worksheet, since we use,Eight parties ran in that election which would no.Should the Organizer cancel the Exhibition for other reasons,Si vous présentez votre demande d'ici le 31.des dépenses encourues depuis le 14 octobre 2008.Seuls les non-employés fédéraux qui reçoivent une,Réglez la facture, après avoir pris soin d'inscrire le nom de CAA-Québec sur la facture ainsi que votre numéro de,carte de membre, et retournez l'original à CAA-Québec dans les 30 jours suivant,Indicate CAA-Quebec and your membership number on the invoice pay the service,provider, and submit the original receipt to CAA-Quebec within 30 days of the.Most frequent English dictionary requests:Suggest as a translation of "aura droit au remboursement".This is not a good example for the translation above.It should not be summed up with the orange entries.The translation is wrong or of bad quality.
Munissez-vous de la référence commande et du nom associé (disponible dans l'email de confirmation).
La région Auvergne-Rhône-Alpes l'a annoncé en début d'année, les abonnés vont pouvoir se faire rembourser leur mois de décembre. Une offre disponible dans toute la région Auvergne-Rhône-Alpes. Pour les titulaires d'une Carte Primo et Presto la durée de validité des cartes est prolongée de deux mois. Tous les jours, de nombreux TER sont impactés, y compris en janvier. Gli esempi non sono stati scelti e validati manualmente da noi e potrebbero contenere termini o contenuti non appropriati. Pour celui du mois de mars, les usagers restent "dans le flou". Remboursement sans frais au guichet; Billet achetés sur application SNCF, site TER et agences en ligne . Nous ne pouvons vous garantir un affichage optimal du site TER avec la version de votre navigateur, nous vous conseillons d'utiliser.Les réponses aux questions les plus fréquentes sur vos voyages, vos services, votre gare...Aucune réservation n’est possible dans les trains TER. 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